Importation d’un véhicule des USA

[palica]

Bonjour,

Je sais que le sujet a déjà été abordé (j’ai fait une recherche sur le forum) mais je veux juste avoir une confirmation pour ne pas rester pris à la frontière.

si j’importe une moto de plus de 15 ans (allez, meme plus de 30 ans) des USA, que la moto est enregistrée au New Jersey et que j’ai les enregistrements et un acte de vente du vendeur, je n’ai besoin de rien d’autre pour passer la douane? Je sais qu’après, la moto doit être évaluée (pour les taxes) et inspectée avant de pouvoir la plaquer, mais je veux juste savoir pour le passage à la douane.

Gros merci!

Fred

[Stou]

Si je ne me trompe pas, tu dois aussi remplir un formulaire d'importation. J'ai rapporté des motos hors route du Tennessee pour JP Powersport il y a 2 ou 3 ans. Il s'était occupé de la paperasse et ça a passé sans problème. À partir du moment ou tu as tous les papiers nécessaires et que tu remplis le formulaire d'importation, ça devrait être bon. 

[palica]

Merci Sylvain. Le formulaire peut etre rempli directement à la frontière, ou il faut le faire avant?

[Stou]

Bonne question. C'est JP qui s'en était chargé, il était venu nous rejoindre aux douanes. Tu peux peut-être lui donner un coup de téléphone, il en importe souvent.

[Christian 650]

salut
voici 2 liens qui expliquent qu'est ce que ca prend pour exporter un vehicule des étatsuniens
https://www.cbp.gov/trade/basic-import-export/export-docs/motor-vehicle
https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/307/kw/exportation motorcycle
video explicatif par le canada : https://www.cbsa-asfc.gc.ca/multimedia/trf4/menu-fra.html
attestation d'absence de rappel : http://www.riv.ca/fr-CA/RecallClearance.aspx
et de l'info supplementaire : https://www.cbsa-asfc.gc.ca/publications/dm-md/d19/d19-12-1-fra.html
en espérant que tu trouves réponses a tes questions, des fois un formulaire oublié et oufff, ca devient pas évident.

[rinho]

Pour moi ca remonte à presque 10 ans, mais le document d'export (avec les justificatifs dont parle Christian) pouvaient etre remplis à la frontiere.

MAIS, ils bloquent l'export pendant 3 jours, le temps de faire les verifs.

Donc, si tu peux tout envoyer avant de reprendre la route, tu vas gagner une journée.

Apparemment rien ne t'empeche de passer la frontiere, d'autres l'ont fait (par ignorance), mais le vehicule ne serait pas officiellement exporté avant la fin du dossier.

Je ne sais pas si je prendrais ce risque (si bloqué lors du retour aux US, comment faire "le tour du poteau")

Ils faut envoyer les documents au poste frontiere que tu vas traverser

[palica]

Merci pour votre aide! C'est très apprécié. Je vais envoyer les documents à l'avance, pour ne pas prendre de chance.

[Christian 650]

Comme a dit Rinho, envoi les documents à l'avance, et 3 jours ce n'est pas trop tot.
dans les documents ils disent par fax, mais via e-mail c'est accepté, pour cela il faut connaitre leur adresse courriel.
tiens nous informé une fois le tout terminé, je suis persuadé que beaucoup sont curieux, incluant moi

A+

[rinho]

Pour le recall clearance, se preparer et ne pas hésiter a peut etre visiter plusieurs concessionnaires..

le premier en Californie nous avait dit "pas possible"

[palica]

35 minutes ago, rinho said:

Pour le recall clearance, se preparer et ne pas hésiter a peut etre visiter plusieurs concessionnaires..

le premier en Californie nous avait dit "pas possible"

Sur une moto de 50 ans, je crois qu'il y a prescription 

[rinho]

LoL

[gtr]

moi jai acheter un vehicule en californie ya quelque année et ta 1-besoin de cash et 2- du title du vehicule ta juste a remplir les document avec le vendeur sa prend quelque minutes et meme les plaque demeure sur le vehicule comme le disait rhino les douanes americaine on besoin de 3 jours pour faire les verifications et apres ses les douanes canadienne et inspection et voila en tous cas pour moi sa ses passer comme sa

[NewBee61]

2 hours ago, palica said:

Sur une moto de 50 ans, je crois qu'il y a prescription 

Tu rapatries une moto oubliée à Woodstock ?

[palica]

Presque...

 

[EricM]

Je suis pas jaloux....non pas pantoute!

[Lonewolf]

  Pas pour toi Fred , la moto . 

[NewBee61]

J'aime le look 'Art-déco' du side !

Quelle année ?

[palica]

2 hours ago, NewBee61 said:

J'aime le look 'Art-déco' du side !

Quelle année ?

1967 pour la moto (fabrication en 66. Excellente année 66: tout ce qui a été conçu, développé et lancé en 1966 est incroyable! ).

C'est une BMW R50/2 attelée a un side Duna (Hongrois) lancé dans les années 50, qui a en effet un coté art déco et kitsch qui m'a séduit: le nez de Mig 15 est typique de ces années de guerre froide et n'est pas sans rappeler les Studbaker. Le side est léger (en alu) car conçu pour les 250 cc (un concurrent du Steib LS200) et va bien avec la puissance transcendante de la moto: 26 CV. Deja à cette époque, KTM ne pouvait pas lutter 

La moto et le side portent bien leur 50 ans et ont besoin d'un peu d'amour au niveau esthétique mais la mécanique a été bien entretenue, et est en excellent état, ce qui était important pour moi.

Édité 26 Janvier 2018 par palica

[NewBee61]

Ah l'époque où le design primait sur la fonction ... la technique n'était pas toujours réussie ou trop en avance sur les capacités de fabrication mais l'émotion y était.

Et aussi je pense connaître maintenant ton année de naissance

[rinho]

Un side à réacteur!

Trés bonne année la 66 ... plusieurs ameliorations ont été finalisées 3 années plus tard, mais c'est une excellente base!

[NewBee61]

Mais c'est en 61 que tout a commencé

[palica]

Petite mise à jour... Ce n'est pas si simple finalement.

Pour pouvoir importer un véhicule, il faut remplir un document et le renvoyer aux douanes américaines 3 jours avant la date d'importation (ce que j'ai fait).

Dans ce document, il est demandé un # ITN, que l'on peut obtenir en s'enregistrant au programme ACE. J'ai mis NA en face du numéro ITN et j'ai envoyé mon document comme ça... En croisant les doigts.

Au moment de partir pour NY, le téléphone a sonné, c'était les douanes. Ils m'ont dit que mon document était incomplet et que les procédures d'exportation ne pouvaient pas être complétées...   Il me faut cet enregistrement ACE et ce # ITN. J'ai à nouveau vérifié, et c'est non seulement réservé aux entreprises, mais aux entreprises américaines. Donc seule solution: aller chercher les papiers, faire les démarches en personne à la douane, et repasser la douane 3 jours plus tard avec le véhicule. La, je crois que ça fonctionne. Pas pratique dans mon cas (ca prend les papiers originaux (enregistrements etc...) d'apres ce que j'ai compris en plus. J'ai donc appelé les courtiers en douane basés à Champlain, leur demander s'ils offraient ce service. Réponse: non... Mais un des courtier m'a donné un # de téléphone d'une cie qui fait ça. J'appelle le #, et je tombe sur... Freeport Forwarding! Je le connais bien, je fais tres souvent livrer chez eux. Donc Freeport offre ce service: on leur envoie les scans de tous les document (enregistrement, Certificate of title, Bill of sales incluant # de série et prix de vente, copie du passeport), et ils préparent l'importation. Ils ont besoin de 3 jours minimum. Cout du service: 45 USD.

Petite restriction: pas d'importation de véhicules la fin de semaine à Champlain...

Je pense que ça peut aider des Ridaventuriers qui veulent importer des véhicules au Canada.

Je vous laisse savoir quand j'aurai compléter le processus.

[Lonewolf]

Donc tu roules pas tout de suite avec la belle BMW . 

[bourgognais]

1 hour ago, palica said:

...

Si tu as les gens de FF au téléphone est-ce que tu peux leur demander s'ils ont déjà fait ça pour une moto hors route sans titre ( les motos hors route d'un certain age n'ont pas besoin d'avoir un titre aux USA )?

[Kamikazz]

Minute, FF, pour 45$ US, s'occupe de toute la paperasse pour nous!
C'est merveilleux!

[Gitan]

On 30/01/2018 at 12:56 PM, bourgognais said:

Si tu as les gens de FF au téléphone est-ce que tu peux leur demander s'ils ont déjà fait ça pour une moto hors route sans titre ( les motos hors route d'un certain age n'ont pas besoin d'avoir un titre aux USA )?

https://help.cbp.gov/app/answers/detail/a_id/397/~/acceptable-proof-of-ownership-when-exporting-a-vehicle-without-a-title

[palica]

Petit update: je suis a NY, j’ai acheté le side et je le ramene. Je le laisse demain matin chez Freeport qui s’occupera de faire les papiers et je le reprends vendredi. Si le vendeur avait accepté de me faire un bill of sales, ils auraient pu les preparer la semaine derniere mais le vendeur ne voulait pas avant d’etre payé (et je le comprends).

Par contre, le vendeur m’a donné une caisse remplie de pièces, une 2eme selle (biplace), un réservoir neuf et d’autres cossins, je vais devoir les laisser pour passer les douanes avec quand j’aurai le side.

je vous dirai commemt tout s’est passé chez Freeport. 

[8Ball]

Un gars heureux rencontré par hasard chez Freeport Fowarding !

[bandit]

Et encore très heureux 2 hres plus tard !

[Phil Le Mammouth]

Les Mammouths c'est bientôt palica..ta la machine pour pas avoir un excuse..

[wiseco1127]

10 hours ago, Phil Le Mammouth said:

Les Mammouths c'est bientôt palica..ta la machine pour pas avoir un excuse..

si j'avais une telle machine, je n'irais pas la rouler dans le sel.....mais ca c'est mon coté fancy...:)

[michel]

Moi c'est mon côté rationnel qui m'éloignerait du sel avec ce bijou.

[palica]

A moins que les routes soient sèches le 1er mars et que la pluie ait chassé tout le sel, je ne pense pas venir en side. Mais va savoir! Il faudrait aussi que j'ai le temps de faire une grosse révision et de le remettre en marche. Pas sur mais je garde un oeil la-dessus. Par contre, j'ai au moins 2 autres motos qui se qualifient pour les Mamouths...
Petite mise à jour concernant l'achat et l'importation de la moto. Freeport Forwarding s'est occupé de tout: transmettre les documents aux douanes US, ce qui fait que j'ai passé les douanes US en 30 secondes... (C'est le batiment gris à droite avant d'arriver aux douanes Canadiennes, dans le sens US-Canada. Il y a un logo de camion et c'est indiqué Import ou qq chose comme ça).
Pour rappel, les documents requis sont (ça peut être différent selon les états):
- enregistrement du véhicule au nom du vendeur.
- titre d'immatriculation, signé par le vendeur.
- Bill of sales (acte de vente), incluant le # VIN, le nom et téléphone du vendeur, le nom de l'acheteur, la description du véhicule, le prix de vente et la devise*.

Freeport charge 45USD pour s'occuper des papiers. À ma connaissance, un particulier ne peut pas s'en occuper à distance (en faxant ou envoyant les documents par courriel). Il peut probablement se présenter à la douane, déposer les papiers, et y retourner 3 jours plus tard pour reprendre les papiers et passer avec le véhicule MAIS dans ce cas, une simple omission ou un document non signé doit probablement vouloir dire retourner sur place. Bref, je trouve que les 45USD investis la-dedans valent le cout. C'est Stéphanie qui s'en occcupe chez Freeport (la boss). Elle est super gentille.

*: important à noter: le bill of sales va accompagner les procédures d'exportation et d'importation du véhicule. La valeur qui sera écrite sur le document va donc déterminer le montant de TPS que vous allez payer. Et comme ce document va également accompagner les documents que vous remettrez a la SAQ, la valeur de TVQ sera aussi déterminée par le bill of sales.

Dans mon cas, le bill of sales mentionnait 2000 USD. Le douanier Canadien ne connaissait pas du tout les motos. Il est donc allé sur google pour entrer la marque, # de modele et année. Et a constaté que ce type de moto avec sidecar se vendait entre 18,000 et 24,000$ (dans les faits, souvent moins mais peu importe). J'ai donc eu droit à une fouille complète du véhicule à la recherche d'un document, courriel, facture ou n'importe quoi qui laisse entendre une valeur de transaction plus élevée. Je vous laisse deviner le genre de problèmes que vous pouvez avoir si un tel document existe (on ne m'a pas demandé de vérifier mon cell, je ne sais pas s'ils ont droit). On m'a demandé si j'avais payé en cash ou par virement. Bref, ce n'est pas le genre de chose avec laquelle il faut plaisanter. Vous êtes prévenus.

Donc après environ 40 mns aux douanes Canadiennes et une TPS de 125.85 CAD, j'ai eu mon document d'importation, incluant le tampon d'exonération du programme des registraires des véhicules importés. J'ai donc tous les documents originaux, incluant la facture de TPS qui devra être présentée à la SAAQ. Toutefois, comme le véhicule a plus de 20 ans (ou 25,  je ne sais plus. Anyway, il en a 50), je dois faire faire une évaluation, et je paierai la TVQ sur le montant le plus élevé entre prix d'achat et valeur estimée.

Il me restera également un contrôle technique, qui risque d'être drôle (ma moto n'a pas de clignotants d'origine. Les clignotant de guidon ont été rajoutés par la suite - modification ultra classique sur les BMW - mais je n'ai pas de clignotants à l'arrière). Apparemment, Mecamobile (le centre de contrôle a cote de chez moi) m'a confirmé que si le véhicule au moment de sa sortie n'avait pas de clignotants, il était inutile d'en rajouter. À vérifier quand je passerai le contrôle.

La moto est maintenant dans un garage chauffé (merci à Bandit pour son aide et Bacon pour sa proposition), beurrée d'huile car elle s'était couverte de sel pendant le transport depuis NY, malgré une bâche, et la remise en marche va se faire dans les prochaines semaines. J'estime à 3 jours le temps de travail nécessaire à la mettre sur route pour la saison.

Si vous avez des questions, n'hésitez pas.

Édité 10 Février 2018 par palica

[bandit]

2 hours ago, wiseco1127 said:

si j'avais une telle machine, je n'irais pas la rouler dans le sel.....mais ca c'est mon coté fancy...:)

Le sel empêche une moto de rouler ?

[Lonewolf]

Je te souhaites beaucoup de plaisir avec cette magnifique antiquité Fred , elle est vraiment très belle , une perle rare .  

[bourgognais]

Merci pour l'information. Les dernieres fois que je suis passé à la SAAQ pour plaquer une moto importée ancienne ils ont refusé de prendre en considération la valeur inscrite sur le papier des douanes et sur le contrat de vente signé par le vendeur ( avec le montant réel ) et ils m'ont taxé sur le montant de l"évaluation d'un concessionnaire ( un prix beaucoup plus bas ). Les voies de la SAAQ sont impénétrables.

Bonne chance.

Édité 10 Février 2018 par bourgognais

[wiseco1127]

43 minutes ago, palica said:

beurrée d'huile car elle s'était couverte de sel pendant le transport depuis NY,

pas besoin de laver le sel, il parait que ca endommage pas les motos....;)

[palica]

2 hours ago, bourgognais said:

Merci pour l'information. Les derrieres fois que je suis passé à la SAAQ pour plaquer une moto importée ancienne ils ont refusé de prendre en considération la valeur inscrite sur le papier des douanes et sur le contrat de vente signé par le vendeur ( avec le montant réel ) et ils m'ont taxé sur le montant de l"évaluation d'un concessionnaire ( un prix beaucoup plus bas ). Les voies de la SAAQ sont impénétrables.

Bonne chance.

Bah tant mieux car l'évaluateur avec lequel je fais affaire me demande habituellement le prix que je veux qu'il mette 

[palica]

Elle va bientot rouler... Premier démarrage hier.

Et je me demande si j'ai un compteur kilométrique ou un compte-tour