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Jmen Pouvais Pu D'attendre Les Rides De Mai


mrfreez82
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Dans l'ouest de Laval.

 

Peux-tu partager un point sur la map ou c'est privé?

 

À ma connaissance à Laval nous ne sommes pas censé rouler "hors-route", il y a une interdiction de la Ville à cet effet... Faut pas se faire prendre et je ne partegerais pas les "destinations" sur le territoire de Laval dans un forum public... À moins que vous ayez envie de vous obstiner avec la police de Laval et un juge, même si c'est sur votre terrain privé, je ne tenterais pas le coup. Les article 3 et 6 du règlement se contredisent, mais la ville n'a pas perdu en cours à date. em0300

 

Règlement L-10620 de la Ville de Laval

 

Article 3:

"Il est interdit de circuler sur le territoire de la municipalité tant sur les terrains publics que privés, à l'aide d'un véhicule de loisirs, tels que «motocross», motoneige, véhicule tout-terrain, véhicule de promenade à deux (2) roues ou plus conçu pour la conduite sportive en dehors des chemins publics ou tout autre véhicule semblable."

 

Article 4:

"Nonobstant l'interdiction mentionnée au paragraphe 3, la circulation des motoneiges et des véhicules tout-terrain est autorisée entre le 15 décembre et le 31 mars sur leurs sentiers respectifs aménagés et entretenus par un club d'utilisateurs reconnu par la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-12) et ses règlements."

 

Article 6:

"Le présent règlement ne s'applique pas lorsque les véhicules qui y sont visés sont utilisés aux fins suivantes:

 

...

 

-sur tout terrain privé, avec l'autorisation du propriétaire, du locataire ou de l'occupant, à condition que la circulation des véhicules se fasse à plus de 30 mètres de tout terrain servant en tout ou en partie à l'habitation ou exploité par un établissement scolaire, récréo-touristique ou hospitalier."

 

Article 7:

"Toute personne qui enfreint les dispositions du présent règlement est passible d'une amende de trois cents dollars (300,00 $) à mille dollars (1 000,00 $). Pour une récidive, le montant de l'amende est de six cents dollars (600,00 $) à deux milles dollars (2 000,00 $)."

 

 

Pensez-y ! :wink:

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À ma connaissance à Laval nous ne sommes pas censé rouler "hors-route", il y a une interdiction de la Ville à cet effet... Faut pas se faire prendre et je ne partegerais pas les "destinations" sur le territoire de Laval dans un forum public... À moins que vous ayez envie de vous obstiner avec la police de Laval et un juge, même si c'est sur votre terrain privé, je ne tenterais pas le coup. Les article 3 et 6 du règlement se contredisent, mais la ville n'a pas perdu en cours à date. em0300

 

Règlement L-10620 de la Ville de Laval

 

Article 3:

"Il est interdit de circuler sur le territoire de la municipalité tant sur les terrains publics que privés, à l'aide d'un véhicule de loisirs, tels que «motocross», motoneige, véhicule tout-terrain, véhicule de promenade à deux (2) roues ou plus conçu pour la conduite sportive en dehors des chemins publics ou tout autre véhicule semblable."

 

Article 4:

"Nonobstant l'interdiction mentionnée au paragraphe 3, la circulation des motoneiges et des véhicules tout-terrain est autorisée entre le 15 décembre et le 31 mars sur leurs sentiers respectifs aménagés et entretenus par un club d'utilisateurs reconnu par la Loi sur les véhicules hors route (L.R.Q., c. V-12) et ses règlements."

 

Article 6:

"Le présent règlement ne s'applique pas lorsque les véhicules qui y sont visés sont utilisés aux fins suivantes:

 

...

 

-sur tout terrain privé, avec l'autorisation du propriétaire, du locataire ou de l'occupant, à condition que la circulation des véhicules se fasse à plus de 30 mètres de tout terrain servant en tout ou en partie à l'habitation ou exploité par un établissement scolaire, récréo-touristique ou hospitalier."

 

Article 7:

"Toute personne qui enfreint les dispositions du présent règlement est passible d'une amende de trois cents dollars (300,00 $) à mille dollars (1 000,00 $). Pour une récidive, le montant de l'amende est de six cents dollars (600,00 $) à deux milles dollars (2 000,00 $)."

 

 

Pensez-y ! :wink:

 

 

C'etais justement une terre privé ou jai eu le OK du proprio. Donc Article 6

 

Mais vu ctune terre privé je ne puis donner ca publiquement sur le forum effectivement ;)

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