Vendre un moto immatriculée QC en Ontario

[Stou]

Est-ce que quelqu'un connait quel est le processus pour immatriculer une moto en Ontario mais en provenance du Québec. Genre je vend une moto à un Ontarien, quelles sont les étapes?

[bourgognais]

Tu fais un contrat de vente et tu signes l’immatriculation. En théorie tu dois passer à la SAAQ pour déclarer qu’elle n’est plus immatriculée au Québec.

Ils ont une organisation ServiceOntario qui fait globalement ce que fait la SAAQ.

Édité 19 Juillet 2020 par bourgognais

[rinho]

J'avais vendu un SUV en Ontario et une auto en CB... ce fut transparent pour moi.
J'avais declaré la vente à la SAAQ toutefois, pour faire sur.

[Stou]

Merci pour l'info!

[Gros Buck]

16 hours ago, Stou said:

Merci pour l'info!

Ca date d'un bout, mais j'ai signé l'enregistrement ainsi qu'une procuration.  Le gars en Ontario a fait passer une inspection à mon ancien bike.  Ca été refusé parcequ'il restait que la moitié à l'usure sur les pneus.  C'est nul part dans la règlementation Ontarienne, mais le gars a fait poser des pneus neuf et l'inspection a ensuite été ok.  Il a usé ces pneus neufs puis reposé ceux qu'il y avait à l'origine sur le bike.  Pour ce qui est de la SAAQ, c'est évident que tu les informes pour te faire rembourser le reste de l'année.

Mouais, c'est ca.

Paul Jr

Édité 21 Juillet 2020 par Gros Buck