Importation d'un frame de moto

[GregVince]

Petite question spécifique dont j'aimerais connaitre la réponse:

Disont que l'on trouve une moto irréparable au Québec et que l'on trouve un frame avec papiers en règles aux États-Unis, comment s'effectue le processus d'importation du frame? j'espère que ce n'est pas aussi long et compliqué que d'importer une moto, il ne peut y avoir d'inspection de toute facon, c'est seulement un frame. Il faut surement transférer les papiers a un certain moment mais quel est la procédure?

[Carbo]

Bon!

 

 

Quel projet tu nous caches!!

[GrenDesb]

Je ne l'ai pas fait mais je suppose que:

 

Le frame n'est pas une moto mais comme le no de série et le titre de propriété y sont attaché, au niveau légal j'imagine que c'est considéré comme étant une moto, soit scrap, soit à reconstruire.

 

En gros, il y a 3 étapes:

 

Exportation des US: Ton frame à un title et qu'il soit clean ou scrap ou etc. le title doit être envoyé au douanes US pour qu'ils vérifient que le gars qui te l'a vendu ne doit pas le bike à la banque. (Exemple. Si le bike à été mis en garanti pour un prêt, ils ne le laisserons pas sortir du pays, et comme le frame va avec le no de série et le title, j'imagine qu'ils le considèrent comme le bike lui même)

 

Importation au Canada: Il faut que tu fasses enregistrer le no de série du véhicule comme étant un véhicule qui est maintenant un véhicule Canadien. Le Régistraire des Véhicules Importés à des procédures pour les véhicules importés pour les pièces ou pour être reconstruit, etc. Ton frame va être rémonté donc j'imagine que ca compte pour un véhicule à reconstruire. Tu vas peut-être sauver leur inspection et la lettre d'absence de rappel mais j'en ai aucune idée.

 

Immatriculation de la SAAQ: Là, il n'y a pas de détour, nouveau no de série c'est l'inspection assuré.

 

T'as deux endroit à appeler pour savoir, http://WWW.RVI.CA (Régistraire des Véhicules Importés) et http://WWW.CBP.GOV (U.S. Customs and Border Protection)

[GregVince]

So, voici pratiquement ma réponse et je vous transmet tout ca a titre d'information. J'ai été très surpris du bon service que j'ai eu de chacun qui m'ont répondu et par un très curieux hasard j'ai discuté avec un autre ridaventurien qui a fait exactement les meme appels que moi un jour après et a eu le meme bon service.

 

Registraire de Véhicule Importé (RVI) 1-888-848-8240

Il m'affirme et m'assure qu'ils n'ont rien a voir avec l'importation d'un cadre avec numéro de série étant donné qu'il ne constitue pas un véhicule en tant que tel et qu'il s'agit d'un cas de Douane et Transport Canada

Si vous voulez importer un véhicule, ca peut sembler pénible mais c'est plein de renseignements sur leur site ainsi que d'autre sur le web.

 

Douane: 1-800-959-2036

Les douanes n'avait pas d'idée claire étant donné que c'était un cas très spécifique: un chassis non roulant ne comportant aucun moteur ni meme de suspensions... Ils ont fouillé dans leur livres et ordinateurs pendant mon appel, impliquant d'autres agents dans la mèlé mais il semble que c'était sans issue... Étant donné que RVI sans lave les mains, c'est Transport Canada qui devait trancher pour qu'il me confirme si on a besoin ou non de faire passer l'inspection du cadre comme un véhicule ou comme une pièce et afin de connaitre quel formulaire la douane devait remplir pour la déclaration du cadre.

Si ma mémoire est bonne, il s'agit soit du formulaire 1 de la SAAQ pour RVI ou du formulaire 3 (plus probable) pour importation de marchandises et de pièces. Si ca fait du sens, j'ai une référence à des document sensé etre sur leur site web. d19.12.1 Cadre sans moteur non roulant.

Il faut bien sur tous les papiers de titres et le contrat d'achat du cadre a importé si on souhaite en faire l'importation dans l'un ou l'autre des cas.

 

Transport Canada 1-800-333-0371

Il me restait a téléphoner ces gens mais suite a mon appel a la SAAQ et au dealer pour obtenir la disponibilité d'un cadre neuf et son prix, j'ai trouvé que ca ne valait probablement pas le trouble de courrir en plus de la paperasse d'importation.

 

Policier Authentificateur de votre région

Que ce soit un frame neuf avec un numéro de série ou vierge, que ce soit le frame original de la moto irrécupérable et qu'il n'est pas endomagé, que ce soit un frame que vous avez réussit a importé, le policier authentificateur n'y voit aucune différence,

Le policier ne veut que vérifier que tout est en règle, absoluement tous les pièces que vous avez changé, ajouté, réparé... gardez en des traces et des preuves sur papiers, montez un dossiers de tous vous achats et renseignements. Il vont faire une enquete et une fois approuvé vous recevez une petite plaquette avec votre numéro de série et a partir de ce moment votre moto tombe dans la catégorie Artisanale si elle était irrécupérable et la date de fabrication est celle du jour meme.

30$ pour la plaquette

 

Rendez-vous d'inspection complète garage Mandataire SAAQ

Ce peut etre le meme garage que pour une inspection de remise sur la route. Il va examiner votre dossier et vérifier entre les points majeure qui était présent au rapport d'accident de l'assurance selon qu'il était VGA gravement accidenté ou irrécupérable.

Autour de 200$ je crois?

 

SAAQ Ingénieur 1-418-528-3265

Elle et son équipe s'occupe de valider tous les documents de reconstruction du véhicule. Elle collabore avec l'inspecteur de véhicule mandataire pour la SAAQ pour recueillir les renseignements nécessaires pour leur enquete sur la structure de la moto, calculer les contraintes,...... Bref, si vous avez une moto remonter avec tous les pièces d'origine, facile de prouver la bonne struture de la moto. Si vous vouler utiliser un cadre semblable a l'origine pour de différente utilisation, ca peut prendre un peu plus de temps, et encore pire si vous changer radicalement plusieurs composantes de la motos... bref, important d'avoir tous les renseignements nécessaire pour rassurer les ingénieurs.

 

Assurance Véhicule

Vérifier avec votre assurance si il peuve vous assurer et ce que ca comporte. Certaine refuse, certaine assure responsabilité seulement mais il est possible de faire passer une évaluation de votre moto dans un garage de moto pour avoir une assurance plus complete et qui couvre plus qu'en responsabilité.

 

 

Sur ce, je peux avoir fait des oublies et il y a certainement des ajouts a faire comme le prix de tous les démarches et services alors pas de gène

[dualMike]

...c est exactement la même procédure que d importez un bike complet