Frais De Douanne

[Goingforsound]

Salut,

 

J'ai deux items que j'aimerais acheter aux USA et qui sont assez couteux et que je ne peux me procurer au Canada. Le transport va me couter un bras a cause des dimensions et du poids mais j'aimerais savoir au niveau des frais de douanne a quoi m'attendre?

 

De ce que j'ai compris, j'aurai une facture de 9.95$ de frais de gestion et 5% de TPS? Pourtant par le passé je me souviens avoir été facturé plus salé que ca, tout en utilisant USPS afin d'éviter les ''broker fees'' de UPS et cie.

 

Merci,

 

JC

Édité 8 Novembre 2014 par Goingforsound

[Onip]

http://www.cbsa-asfc.gc.ca/import/postal-postale/duty-droits-fra.html

[Onip]

 

Vous devrez peut-être payer des droits de douane et la taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonisée (TVH) et la taxe de vente provinciale (TVP) sur les envois postaux que vous recevez. Les droits et les taxes exigibles, le cas échéant, seront indiqués sur le formulaire E14, Formulaire de l’ASFC des importations postales, qui sera joint à votre envoi postal au moment de la livraison.

 

Le montant des droits ou des taxes exigibles sur un article, le cas échéant, dépend de ce qui suit :

 

la valeur de l’article en dollars canadiens;

le fait qu’il s’agisse ou non d’un cadeau;

les exemptions prévues dans la législation

La valeur de l’article en dollars canadiens

 

En vertu du Décret de remise visant les importations par la poste, si quelqu'un vous envoie un article évalué à 20 $CAN ou moins, vous n'avez pas à payer de droits ni de taxes sur cet article. Par contre, lorsque la valeur de l'article est supérieure à 20 $CAN, vous devez payer les droits, la TPS ou la TVH exigibles, ainsi que la TVP sur la valeur totale de l'article.

 

Certains articles ne sont pas admissibles à l'exemption de 20 $CAN :

 

tabac

livres

périodiques

magazines

boissons alcoolisées

marchandises commandées par l'entremise d'une case postale ou d'un intermédiaire canadien

Coûts de manutention

 

Afin de traiter les marchandises importées par courrier qui sont assujetties à des droits et à des taxes, Postes Canada facture 9,95 $ au récipiendaire. Si les articles sont exempts de droits et de taxes, aucun montant n’est facturé.

 

Tous les montants doivent être payés au moment de la livraison (en argent comptant, par chèque certifié, par carte de crédit VISA ou MasterCard ou au moyen de votre compte commercial de Postes Canada).

 

Accords et contestations

 

Si vous contestez le montant établi au titre des droits et des taxes, deux possibilités s'offrent à vous.

 

[Goingforsound]

Ouais c'est ce que j'avais trouvé... La TVH n'est pas applicable au quebec par contre... (selon le meme site)

 

Si vous demeurez au Nouveau-Brunswick, à Terre-Neuve-et-Labrador, en Nouvelle-Écosse, en Ontario ou à l’Île-du-Prince-Édouard, vous devez payer la taxe de vente harmonisée (TVH)

[gs-boy]

Ma blonde ( directriçe fiscalité international pour une crisse de grosse boîte) m a dit que le Québec a maintenant l harmonisation de la taxe avec le reste des provinces

 

Si un commerçant vous charge pas les taxes,,,,,,,il est dans l erreur

[Goingforsound]

Applicable a l'importation aussi?

[gs-boy]

Si c est livre via poste canada,Ça dépend si ça tombe dans le bac que les douane Check pour les taxes

 

C est un gambling a chaque fois

 

Pour ups et fedex,,,,la es fourrer d avance

[Goingforsound]

Finalement, ma très gentille soeur va pouvoir aller les chercher a Freeport pour moi!

 

Free shipping aux USA donc ca va compenser pour les taxes

[Doum]

Ce sera elle qui aura le fardeau de la preuve de la valeur pour les douanes. Assure-toi qu'elle à une copie des factures d'achat!

[Goingforsound]

Ouais on declare toujours tout avec les factures! C'est le plus simple et on le fait souvent!

[riclec]

Je viens de recevoir un dossier passager pour ma Ténéré qui venait de l'état de Washington et je n'ai pas eu a payer de douane, valeur du dossier 135$ US plus 35$ de livraison. J'ai probablement tombé dans le bon back

[rinho]

 

De ce que j'ai compris, j'aurai une facture de 9.95$ de frais de gestion et 5% de TPS? Pourtant par le passé je me souviens avoir été facturé plus salé que ca

Le lieu de fabrication a une importance.

Cependant, j'avais recu des pieces (made in USA) par UPS (pas le choix) et avait ete aussi agreablement surpris.Quand les taxes sont gerees en amont, leur tarif devient decent.

Nous auraient ils entendu raler, a la longue?

[crashdown]

J'ai eu une surprise de 17% quand j'ai commende mon nouveau manteau klim chez revzilla et livre par usps s'étais pus un deal rendu ici

Ils l'ont classe comme un jacket de coton donc des taxe son exiger je suis en train de les conteste ils on toujours un quelque chose de pas bien complète et me renvoi la balle

[palica]

J'ai eu une surprise de 17% quand j'ai commende mon nouveau manteau klim chez revzilla et livre par usps s'étais pus un deal rendu ici

Ils l'ont classe comme un jacket de coton donc des taxe son exiger je suis en train de les conteste ils on toujours un quelque chose de pas bien complète et me renvoi la balle

Les produits textiles importes sont taxes au Canada a hauteur de 15% de memoire, pour proteger l'industrie textile Canadienne (ou ce qu'il en reste). Donc quand tu importes un vetement, tu devrais payer cette taxe, plus les taxes habituelles, plus le dedouanement et parfois, ca revient au meme prix, voire plus cher, que l'acheter localement mais avec pas mal de problemes en plus. Si jamais la taille ne convient pas ou que tu doives retourner le produit (probleme de garantie, mauvaise taille etc...), tu viens de faire une mauvaise affaire.

Je doute qu'une contestation puisse faire quoi que ce soit dans ton cas...

[dualMike]

Je viens de recevoir un dossier passager pour ma Ténéré qui venait de l'état de Washington et je n'ai pas eu a payer de douane, valeur du dossier 135$ US plus 35$ de livraison. J'ai probablement tombé dans le bon back

 

si ton dossier a été fabriqué aux USA et bien entendu c est une pièce de moto ben pas de douanes a payez.