Achat D'une Moto En Ontario

[PaTCha]

Bonjour les ridaventuriens !

 

Je suis en phase de magasinage pour me trouver une nouvelle moto. J'ai trouvé une belle Tiger bien équipée avec peu de millage pour un prix qui me semble très raisonnable. Le hic, c’est qu’elle est en Ontario. De l’Abitibi, ce n’est pas plus loin pour moi d’aller la chercher. Par contre, je crains que la bureaucratie associée à la transaction entre particuliers de l’Ontario vers le Québec génère des inconvénients.

 

Je sais que je vais devoir faire une exception mécanique par un endroit reconnu par la SAAQ pour l’immatriculer. Toutefois, ce qui me chicote davantage est ce qui concerne les taxes. L’un des avantages d’acheter d’un particulier est de sauver une taxe (TPS) ! Je n’arrive pas à trouver l’info sur le Web à ce sujet. Je sais que je devrais payer la TVQ au moment de l’immatriculer au Québec. Qu’en est-il de la taxe ontarienne? Devrais-je aussi la payer? Ça rendrait le deal pas mal moins intéressant.

 

Est-ce que l’un de vous a déjà acheté une moto d’un particulier en Ontario pour la ramener au Québec ? Avez-vous des infos ou conseils pour moi ?

 

Merci à l’avance !

[GString]

Le transfert se fait au Québec donc tu paies les taxes du Québec + les frais d'inspection de la SAAQ

 

Si c'était une moto des états unis, alors la c' est une autre affaire...

[MAM]

Double taxation ou bien est-il possible de réclamer la partie "Ontario" de la taxe de vente harmonisée? Juste curieux...

[bourgognais]

Quand tu achètes d'un particulier tu ne payes pas la taxe Ontarienne. Tu as un contrat de vente et les enregistrements signés de la moto que tu présentes à la SAAQ qui va te taxer sur la valeur aux livres ( véhicules récents ) ou sur l'évaluation d'un concessionnaire ( véhicule ancien ). La SAAQ te donne alors des enregistrements "remisage" qui sont changés après l'inspection.

 

C'est très facile, je l'ai fait de plusieurs provinces ( dont l'Ontario ) sans jamais avoir de problème.

[PaTCha]

Quand tu achètes d'un particulier tu ne payes pas la taxe Ontarienne. Tu as un contrat de vente et les enregistrements signés de la moto que tu présentes à la SAAQ qui va te taxer sur la valeur aux livres ( véhicules récents ) ou sur l'évaluation d'un concessionnaire ( véhicule ancien ). La SAAQ te donne alors des enregistrements "remisage" qui sont changés après l'inspection.

 

C'est très facile, je l'ai fait de plusieurs provinces ( dont l'Ontario ) sans jamais avoir de problème.

 

Merci Bourgognais !

 

Ça implique aussi que je devrai ramener la moto dans une remorque puisque je ne pourrai pas rouler avec avant de l'immatriculer au Québec ?

[bourgognais]

Merci Bourgognais !

 

Ça implique aussi que je devrai ramener la moto dans une remorque puisque je ne pourrai pas rouler avec avant de l'immatriculer au Québec ?

 

Je ne crois pas que ce soit légal mais si tu es téméraire irresponsable ( ), que tu l'as déclaré à ton assurance et que le vendeur te laisse la plaque tu peux rentrer avec par la route... Je ne te le conseille pas mais je dois avouer avoir déjà fait Fredericton NB à MTL un après midi sur la plaque du vendeur.

Édité 4 Avril 2017 par bourgognais

[nightflyer]

Moi quand j'ai acheté mon Westfalia en Ontario, je suis allé avec le vendeur à un centre de service faire le transfert de plaques, lui ça lui permet de prouver qu'il a vendu le véhicule et moi ça m'a donné une immatriculation temporaire de 10 jours (ou 4 jours je sais plus, mais je crois 10 jours car j'ai eu de la job pas mal sur le camion avant de passer à l'Inspection, que j'ai échoué d'ailleurs à cause d'un flasher qui fonctionnait pas et la deuxième fois le tit papier était expiré et j'ai dû payer un towing!). Pas de taxes à payer en Ontario. C'était un jour férié à part de ça pis le bureau était ouvert quand même.

[PaTCha]

Moi quand j'ai acheté mon Westfalia en Ontario, je suis allé avec le vendeur à un centre de service faire le transfert de plaques, lui ça lui permet de prouver qu'il a vendu le véhicule et moi ça m'a donné une immatriculation temporaire de 10 jours (ou 4 jours je sais plus, mais je crois 10 jours car j'ai eu de la job pas mal sur le camion avant de passer à l'Inspection, que j'ai échoué d'ailleurs à cause d'un flasher qui fonctionnait pas et la deuxième fois le tit papier était expiré et j'ai dû payer un towing!). Pas de taxes à payer en Ontario. C'était un jour férié à part de ça pis le bureau était ouvert quand même.

 

Merci nightflyer ! Une immatriculation temporaire serait parfait pour moi ! Moins de touble et beaucoup plus le fun de revenir en moto !! Je vais regarder ça.