Nouvelle Loi sur les véhicules hors route - 1 février 2012

[GuyQc]

Voici la nouvelle lois en date du 1 février 2012 pour les véhicules hors route

 

http://www2.publicationsduquebec.gouv.qc.ca/dynamicSearch/telecharge.php?file=/V_1_2/V1_2.htm&type=3

[BlackFlys]

En resume c'est quoi les differences?

[ilang]

Pas mal trop long à lire pour moi, c'est quoi en résumé les points principaux qui risque d'affecter les motos sport aventure???

[GuyQc]

C'est long mais je penses que tu devra le lire car plusieurs éléments de la loi peuvent te coûter la peau des fesses.

 

Moi je suis nouveau dans le double usage (moins d'une année) et à ma grande surprise les restrictions sont très nombreuses et à la limite certaines pourraient nous couter une petites fortune voici quelques aspect particulier de la loi.

 

1.Vous le saviez peut-être mais une moto double usage légale route immatriculée à grands frais (ex. BMW 1200gs etc) est considéré au même titre que VTT une fois dans la trail, je parle de l’usage et non de l’ass de la SAAQ.

 

2.Dans un chemin non aménagé il est interdit d’avoir un passager!!!

 

3.Par la loi n’importe qui dans un club ou une zec peut jouer à la police et vous donner une contravention importante de plus de 400$ si tu n’as pas l’autorisation

 

4.Dans le même ordre d’idée si tu niaise le dit représentant de la loi l’amande est de 250$ à 500$

 

5.Se retrouver sur un terrain privé sans permission la loi permet à la police d’intervenir et les amendes sont de 400$ à 800$, pas besoin de plainte du proprio ou d'une mémère

 

6.Dans un sentier ou il n’y as pas de signalisation la vitesse maximale est de 50km/h, c'est presque toujours mon cas

 

7.Entre 24h et 6h interdiction de rouler la nuit dans un sentier, sa ne concerne pas juste la motoneige mais aussi les VHR, j'ai fait ça 2 fois l'an dernier.

 

8.etc

[El Présidenté]

7. Entre 24h et 6h interdiction de rouler la nuit dans un sentier, sa ne concerne pas juste la motoneige mais aussi les VHR, j'ai fait ça 2 fois l'an dernier.

 

Ben hâte de voir la police se pointer dans une trail à 2hre du matin pour essayer de pogner une gang de clown en train de faire le chemin pour se rendre à un point de contrôle, genre RidaMox!!!!

[Duster]

2.Dans un chemin non aménagé il est interdit d’avoir un passager!!!

 

 

 

Certain?

 

21.

Ne peuvent être transportés sur un véhicule hors route plus de passagers que la capacité indiquée par le fabricant.

 

 

À défaut d'indication du fabricant, un seul passager peut être transporté sur une motoneige et aucun sur les autres véhicules hors route.

 

 

Un passager supplémentaire peut être transporté si le véhicule est muni d'un équipement additionnel, prévu à cette fin et installé selon les normes du fabricant.

 

 

1996, c. 60, a. 21

 

Je crois qu'il y a une mauvaise compréhension a cause de:

 

12.1.

Le conducteur d'un véhicule tout-terrain modifié conformément à l'article 21.1, lorsqu'il transporte un passager, ne peut circuler que dans les lieux suivants:

 

 

1° un sentier visé à l'article 15;

 

 

2° un chemin public au sens du Code de la sécurité routière (chapitre C-24.2), dans les conditions prévues par la présente loi;

 

 

3° un sentier aménagé sur un chemin situé sur une terre du domaine de l'État et exploité par un club d'utilisateurs dans les conditions prévues à l'article 8.1 ou, à défaut d'un tel sentier sur un tel chemin, sur ce chemin mais uniquement sur la distance nécessaire pour rejoindre un sentier visé à l'un des articles 8.1 ou 15;

 

 

4° un chemin ou une route privé ouvert à la circulation publique, mais uniquement sur la distance nécessaire pour rejoindre un sentier visé à l'un des articles 8.1 ou 15.

 

 

2009, c. 18, a. 5.

 

Qui retourne a:

 

21.1.

Malgré l'article 21, un véhicule tout-terrain muni de quatre roues sur lequel le fabricant du véhicule n'a installé aucun siège de passager peut être modifié pour y ajouter un tel siège, pourvu qu'il soit installé conformément aux instructions et aux recommandations du fabricant du siège.

 

Sur un véhicule prévu AU DÉPART pour transporter un passager (moto double-usage avec siege et peg passager par exemple), je ne vois pas de restriction.

[Greenwood]

Laissons le temps passer voir comment sa va ce passer dans notre petit coin de pays.

 

Pour le moment sa ne change pas grand chose pour moi.

 

Mais je comprend que ceux du Sud semble plus toucher par sa.

 

PL

[Ken MOTOMAG.TV]

2.Dans un chemin non aménagé il est interdit d’avoir un passager!!!

 

 

 

ces vraiment juste appliquable pour les vtt une place qui etais modifier pour acceulir 2 passager ,ya eu plusieur debat a propos de ca.mais bon ya un juste millieu...enfin on pense bien

 

 

donc ca sapplique pas a la moto si elle est au depart concus pour 2 passager .

[GuyQc]

J'ai pensé la même chose mais il semble que non.

[Duster]

J'ai pensé la même chose mais il semble que non.

 

Selon qui, selon quoi?

 

 

Regarde ce que j'ai quoté plus haut. On parle bien d'un véhicule a 4 roues non concu au départ pour transporter plus d'un passager et qui aurait été modifié pour en transporter plus.

[ilang]

C'est long mais je penses que tu devra le lire car plusieurs éléments de la loi peuvent te coûter la peau des fesses.

 

Merci pour ton résumé, maintenant quand il y a de nouveaux règlement venant de la SAAQDUCUL je ne les lis même pas, car ça ce résume à ça; De plus en plus de règlementation et surtout, de plus en plus d'argent de la part des motocyclistes.

[Symcrapico]

5.Se retrouver sur un terrain privé sans permission la loi permet à la police d’intervenir et les amendes sont de 400$ à 800$, pas besoin de plainte du proprio ou d'une mémère

 

Celle là, je la trouve achalante un brin! À 90% du temps je roule dans des trails qui sont probablement privées. Je crois que même les terrains où se trouvent les pylones d'HQ sont privés!

[GuyQc]

À la lecture du règlement je ne vois pas l'endroit qui fait la distinction entre un VTT et une moto double usage, Il faut peut-être que tu m'indique l'endroit dans le texte.

[KingZoo]

1.Vous le saviez peut-être mais une moto double usage légale route immatriculée à grands frais (ex. BMW 1200gs etc) est considéré au même titre que VTT une fois dans la trail, je parle de l’usage et non de l’ass de la SAAQ.

Dans le passé, j'ai souvent donné comme argument: '' Tu es ici avec ton camion? Au prix que je pay pour plaqué ma bécanne, je suis aussi légal que toi!''

Ca veux dire que ca, ca ne tien pu?

[GuyQc]

Effectivement les 4x4 ne semeblent pas avoir ce problème.

[bin]

2.Dans un chemin non aménagé il est interdit d’avoir un passager!!!

 

7.Entre 24h et 6h interdiction de rouler la nuit dans un sentier, sa ne concerne pas juste la motoneige mais aussi les VHR, j'ai fait ça 2 fois l'an dernier.

 

8.etc

 

Pour ce qui est d'un passager...les VTT conçu pour un passager son légale dans les sentiers c'est seulement les VTT modifier pour un passager qui sont en cause et encore dernièrement ça s'apliquait seulement pour les sentiers Quad...Rien ne spécifiait dans les sentier non aménagé...Mais ça a peut-être changé...

 

Pour ce qui est des heure de circulation...Plusieur municipalité on déjà demander une dérogation aux réglement qui est trop englobant pour certaine région....c'est peut-être valable dans les laurentide....mais ici en abitibi même les maires de municipalité ce promène à 2hrs du matin en skidoo...Donc il on demandé de pouvoir autoriser la circulation durant la nuit...Finalement c'est les municipalité qui vont décider d'appliquer la loi ou non...

 

Il y a des loi qui sont valable au centre-ville de Montréal si vous voyez ce que je veux dire...mais qui sont ridicule à Parent metton...

[maocteau]

Il y a des loi qui sont valable au centre-ville de Montréal si vous voyez ce que je veux dire...mais qui sont ridicule à Parent metton...

 

C'est vrai que mettre le feu à un 4 roues et une pile de vieux pneus à Parent, c'est moins pire qu'à Montréal

[bin]

Il y a des loi qui sont valable au centre-ville de Montréal si vous voyez ce que je veux dire...mais qui sont ridicule à Parent metton...

 

C'est vrai que mettre le feu à un 4 roues et une pile de vieux pneus à Parent, c'est moins pire qu'à Montréal

Je parlait surtout de la circulation la nuit...hehehe!

[rinho]

Merci pour ton résumé, maintenant quand il y a de nouveaux règlement venant de la SAAQDUCUL je ne les lis même pas, car ça ce résume à ça; De plus en plus de règlementation et surtout, de plus en plus d'argent de la part des motocyclistes.

Donc en gros il ne faut pas s'y intéresser et juste chialer quand on en a envie ?

La Saaq c'est l'etat, et l'etat, c'est vous.

Aussi longtemps que vous deleguerez votre pouvoir sans vous impliquer, vous aurez des crasses.

 

Ca sonne un peu anarchiste, mais non... je voudrais juste que les politiques suivent un mandat sur lequel nous les aurions élus!

[GuyQc]

2.Dans un chemin non aménagé il est interdit d’avoir un passager!!!

 

7.Entre 24h et 6h interdiction de rouler la nuit dans un sentier, sa ne concerne pas juste la motoneige mais aussi les VHR, j'ai fait ça 2 fois l'an dernier.

 

8.etc

 

Pour ce qui est d'un passager...les VTT conçu pour un passager son légale dans les sentiers c'est seulement les VTT modifier pour un passager qui sont en cause et encore dernièrement ça s'apliquait seulement pour les sentiers Quad...Rien ne spécifiait dans les sentier non aménagé...Mais ça a peut-être changé...

 

Pour ce qui est des heure de circulation...Plusieur municipalité on déjà demander une dérogation aux réglement qui est trop englobant pour certaine région....c'est peut-être valable dans les laurentide....mais ici en abitibi même les maires de municipalité ce promène à 2hrs du matin en skidoo...Donc il on demandé de pouvoir autoriser la circulation durant la nuit...Finalement c'est les municipalité qui vont décider d'appliquer la loi ou non...

 

Il y a des loi qui sont valable au centre-ville de Montréal si vous voyez ce que je veux dire...mais qui sont ridicule à Parent metton...

 

 

Tu as raison pour les passagers je viens de repasser à travers le document, désolé pour la contreverse.

[GuyQc]

Merci pour ton résumé, maintenant quand il y a de nouveaux règlement venant de la SAAQDUCUL je ne les lis même pas, car ça ce résume à ça; De plus en plus de règlementation et surtout, de plus en plus d'argent de la part des motocyclistes.

Donc en gros il ne faut pas s'y intéresser et juste chialer quand on en a envie ?

La Saaq c'est l'etat, et l'etat, c'est vous.

Aussi longtemps que vous deleguerez votre pouvoir sans vous impliquer, vous aurez des crasses.

 

Ca sonne un peu anarchiste, mais non... je voudrais juste que les politiques suivent un mandat sur lequel nous les aurions élus!

 

+1

 

Dans la ville de Québec il semblerait que la police est très active en 2010 elle a remis plus de 68000 constats d'infraction; Stationnement 14 281, Circulation 45 610 et Autres 8 278. Dans le 8 278 de la catégorie autre, plus de 1100 constats reliés à l'application de la loi sur les VHR ont été donné entre le 1 mai au le 30 juin.

[bin]

Il faut rester logique dans tout ça....Il y a des loi et des infractions que la police tolère...si vous faite pas les con bien sur... . C'est pas toute les police qui font du zelle...Je me suis fait arrêter à quelque reprise pour différente infraction en moto et VTT...et je n'est pas niés les infractions ni pogner les nerfs. À chaque fois je conduisais de façon sécuritaire et logique malgré l'infraction et puis pour ça les policier ne mon jamais donné de ticket parce qu'il voyait bien que j'était pas un fou irresponsable....

Les policiers ont quand même un pouvoir discrétionnaire....et l'utilise en notre faveur si on est responsable...

[GuyQc]

Il semble que dans la région de Québec les printemps sont chaud pour les doubles usages sauf que c'est la première fois que voyais ce genre de stats!