Procuration entre province (vente de moto)

[coub]

Bonjour,

J'aimerais savoir si j'utilise une procuration pour vendre ma moto à une personne qui réside en Ontario, la procuration sera-t-elle valide ?

[palica]

La procuration n'est valide qu'à la SAAQ donc il faudrait une procuration avec l'organisme qui s'occupe des immatriculations en Ontario puisque c'est la que la moto sera immatriculée.

[Phil Le Mammouth]

Et aussi, demande a la personne de te dire quand il a été immatriculé la moto et qu'il t'envoie une photo des enregistrement. Après tu peut aller a la SAAQ et demander si cette moto est toujours a ton dossier.

Moi j'ai vendu mon Xr400 a un gars de l'ontario et sa pris genre 1 mois avant que la SAAQ aille l'info et qu'ils retire le XR a mon dossier.

[coub]

Voilà 27 minutes, Phil Le Mammouth a dit:

Et aussi, demande a la personne de te dire quand il a été immatriculé la moto et qu'il t'envoie une photo des enregistrement. Après tu peut aller a la SAAQ et demander si cette moto est toujours a ton dossier.

Moi j'ai vendu mon Xr400 a un gars de l'ontario et sa pris genre 1 mois avant que la SAAQ aille l'info et qu'ils retire le XR a mon dossier.

Oui merci ! J,ai lu que tant que la moto n'est pas immatriculé, j'en reste responsable ! OUPS ! J'aime pas trop l'idée !

[coub]

Voilà 40 minutes, palica a dit:

La procuration n'est valide qu'à la SAAQ donc il faudrait une procuration avec l'organisme qui s'occupe des immatriculations en Ontario puisque c'est la que la moto sera immatriculée.

Ok , je vais faire la recherche !

[bourgognais]

La dernière fois que je l'ai fait ( vendre à un ontarien ) je lui ai juste donné l'enregistrement signé au dos complété avec son nom ( non de l'acheteur ). Je crois que la procédure correcte est l'enregistrement signé au dos plus un contrat de vente ( il est possible qu'il soit utilisé pour évaluer la moto dans les provinces hors QC ). Mais l'enregistrement seul n'a posé aucun problème à l'acheteur pour immatriculer en Ontario.

[RayG99]

Je viens d'acheter une moto cote du Quebec pour immatriculation cote Ontario.  Il faut passer un "safety" du cote de l'Ontario, enregistrements contre signe et un reçu incluant tous les details que le bureau Ontarien a besoin.  Ca très bien été au bureau des licenses.

[GString]

Nice, et félicitations!

Pis c’est quoi le bike au juste?